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Marques déposées par RUSTIN Louis Alain
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SIAMOISES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIAMOISES
RUSTIN Louis Alain
AURELIE RUSTIN

Numéro de dépôt :
1438103
Date de dépôt :
01/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2017

Présentation de la marque SIAMOISES

Déposée le 1 décembre 1987 par RUSTIN Louis Alain et AURELIE RUSTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIAMOISES »

Les déposants sont RUSTIN Louis Alain domicilié(e) La Guicinière - 72340 - CHAHAIGNES - France et AURELIE RUSTIN domicilié(e) 1 résidence Belle Hélène - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95000 - CERGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIAMOISES est expirée depuis le 1 décembre 2017.

RUSTIN Louis Alain a également déposé les autres marques suivantes : RUSTINES


RUSTIN Louis Alain - La Guicinière - 72340 - CHAHAIGNES - France

AURELIE RUSTIN - 1 résidence Belle Hélène - 95350 - SAINT BRICE SOUS FORET - France


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95000 - CERGY - France


Renouvellement sans limitation n°2100843 - Publication au BOPI 1997-51

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2007 n°2349957 - Publication au BOPI 2007-09-05

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2008-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Inscription le 31 mars 1998 - Concession de licence n°252403 - Publication au BOPI 1998-03-31

Inscription le 12 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325102 - Publication au BOPI 2001-06-12

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03

Charronnerie, carrosserie, automobiles et vélocipèdes, pneumatiques et en particulier le nécessaire pour la réparation des pneumatiques et tous ses accessoires.